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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRO.SAIN
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PROSAIN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PROSAIN
PRO.SAIN, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3493130
Date de dépôt :
05/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/04/2027
PROSAIN de PRO.SAIN

Présentation de la marque PROSAIN

Déposée le 5 avril 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRO.SAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROSAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-19 du 11 mai 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PRO.SAIN domicilié(e) LES MATES - 66670 - BAGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 283 041 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf France, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France.

La marque PROSAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3493130.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PROSAIN arrivera à expiration en date du 5 avril 2027.

PRO.SAIN a également déposé les autres marques suivantes : LES SAVEURS NATURES , DOMAINE DU MATES , LES DOMAINES DE LA NATURE , PRO.SAIN


PRO.SAIN, Société par actions simplifiée - LES MATES - 66670 - BAGES - France - SIREN 334283041


Novagraaf France, Mme MAUCARRE Fabienne - Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-36

Publication - Publication le 11 mai 2007 au BOPI 2007-19

Renouvellement sans limitation le 29 mars 2017 n°2644778 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-03-29

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, légumes conservés, séchés et cuits ; charcuterie, salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; plats préparés à base de viande, de poisson ou de légumes.